MODULE LOGISTIQUE PLIABLE
Brevet européen · EP3856607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856607
- Numéro de demande
- EP19779789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62B 3/02 (2006.01)B62B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1858684 24.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075663 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064708 02.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 11 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 22 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
CHERBONNIER, Yves
37000 TOURS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.