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Brevet européen · EP3856631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856631
- Numéro de demande
- EP19769817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B64C 39/02 (2023.01)B64D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 18197018 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075439 22.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064577 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 20 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
35037 Teolo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.