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Brevet européen · EP3856636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856636
- Numéro de demande
- EP19780299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201815697 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052700 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065306 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WOODINGTON, James
Cwmbran NP44 3HQ, GB
WILLS, Paul
Cwmbran NP44 3HQ, GB
RUIZ, Oscar
Cwmbran NP44 3HQ, GB
GLAIN, Arthur
Cwmbran NP44 3HQ, GB
CLEARY, Matthew
Cwmbran NP44 3HQ, GB
CARLIOZ, Victor
Cwmbran NP44 3HQ, GB
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