KUNSTSTOFFPALETTE MIT HANDGRIFF
Brevet européen · EP3856653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856653
- Numéro de demande
- EP19787442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 19/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 11692018 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057773 16.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065437 02.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
SOSTMANN, Rüdiger
49809 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.