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Brevet européen · EP3856677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856677
- Numéro de demande
- EP19866948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B67D 3/04 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 24/02 (2006.01)F16K 21/04 (2006.01)F16K 15/04 (2006.01)B05B 11/10 (2023.01)
- Priorité
- US 201816144210 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/051770 18.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/068519 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
DRISKELL, William
Grandview, MO 64030, US
RAMSUER, Brandon
Grandview, MO 64030, US
DEMAN, Eelco, H.
Grandview, MO 64030, US
VAN WIERINGEN, Niels, F.G.
Grandview, MO 64030, US
ZUIDERDUIJN, Paulus
Grandview, MO 64030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.