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Brevet européen · EP3856681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856681
- Numéro de demande
- EP19867908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C02F 1/14 (2023.01)H02S 40/44 (2014.01)F24S 80/00 (2018.01)B01D 1/00 (2006.01)B01D 5/00 (2006.01)F24S 10/50 (2018.01)F24S 20/00 (2018.01)F24S 70/10 (2018.01)F24S 80/70 (2018.01)
- Priorité
- AU 2018903604 25.09.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/051025 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/061623 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 15 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
Malvern, South Australia 5061, AU
Kent Town, South Australia 5067, AU
Eden Park, Victoria 3757, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.