POLYAMIN-ADDITIV
Brevet européen · EP3856703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856703
- Numéro de demande
- EP19794741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 41/48 (2006.01)C08F 220/28 (2006.01)C08F 220/60 (2006.01)C09D 133/08 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 41/63 (2006.01)C09D 7/62 (2018.01)C08F 220/34 (2006.01)C08L 33/14 (2006.01)C08L 33/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862736696 P 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/052814 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/068889 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
HSU, Shui-Jen R.
Foothill Ranch, California 92610, US
CREMONA, Dominic
Cleveland, Ohio 44141-3247, US
ROTA, Darlene D.
Avon, Ohio 44011, US
PERRY, Adlai J.
Olmsted, Ohio 44070, US
RAWLINS, Keith
Hiram, Ohio 44234, US
HORVATH, Stephan A.
Cleveland, Ohio 44141-3247, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.