POLYAMIDSCHAUMZUBEREITUNG
Brevet européen · EP3856827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856827
- Numéro de demande
- EP18935333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/06 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08F 8/44 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 23/26 (2006.01)C08L 33/00 (2006.01)A61L 15/24 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08J 9/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2018/108300 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2020/062018 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
YAN, Jinliang
Shanghai 201203, CN
CHOU, Richard Tien Hua
Hockessin, Delaware 19707, US
HAUSMANN, Karlheinz
8810 Hogan
WANG, Zhongyu
Shanghai 201203, CN
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