WÄSSRIGE DISPERSION VON HARZPARTIKELN
Brevet européen · EP3856857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856857
- Numéro de demande
- EP19778475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/102 (2014.01)D06P 5/30 (2006.01)C08G 73/02 (2006.01)C08G 12/00 (2006.01)C09D 11/326 (2014.01)D06P 1/52 (2006.01)D06P 1/607 (2006.01)D06P 1/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 18197312 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075570 23.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064656 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
DESMET, Tim
2640 Mortsel, BE
BERTELS, Ellen
2640 Mortsel, BE
LOCCUFIER, Johan
2640 Mortsel, BE
VAN AERT, Hubertus
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.