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Brevet européen · EP3856872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856872
Numéro de demande
EP19773840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10G 2/00 (2006.01)
B01J 23/889 (2006.01)
B01J 23/75 (2006.01)
B01J 21/06 (2006.01)
C07C 29/156 (2006.01)
Priorité
EP 18197717 28.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076034 26.09.2019
Publication PCT
WO2020/064929 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

BP p.l.c.

BP P.L.C.

1 St. James's Square, London SW1Y 4PD, GB

Inventeur

PATERSON, Alexander, James

Hull East Yorkshire HU12 8DS, GB

SUNLEY, John, Glenn

Hull East Yorkshire HU12 8DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.