BAUEINHEIT FÜR EINEN RAHMEN
Brevet européen · EP3856992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856992
- Numéro de demande
- EP19790791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)E04B 2/76 (2006.01)E04B 2/78 (2006.01)E04C 3/00 (2006.01)E04G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805653 24.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058014 23.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065487 02.04.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.09.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
8970 Poperinge, BE
8500 Kortrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.