ORIGINALITÄTSVERSCHLUSSANORDNUNG

Brevet européen · EP3857006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857006
Numéro de demande
EP19867193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E05B 39/02 (2006.01)
E05B 41/00 (2006.01)
G09F 3/03 (2006.01)
Priorité
US 201862738498 P 28.09.2018
US 201916582900 25.09.2019
Demande PCT
PCT/US2019/053331 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/069243 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

Intellectual Property-Patent Services P.O. Box 377 115 Tabor Road, M/S 4D3, Morris Plains, NJ 07950, US

Inventeur

PRIES, Henning

Charlotte, NC 28202, US

WALLMEYER, August

Charlotte, NC 28202, US

KREFTSIEK, Sandra

Charlotte, NC 28202, US

TEMME, Hans-Werner

Charlotte, NC 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.