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Brevet européen · EP3857068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3857068
- Numéro de demande
- EP19783448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F04B 27/04 (2006.01)F04B 37/18 (2006.01)F04B 39/10 (2006.01)F04B 53/00 (2006.01)F04B 39/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 18196407 24.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075774 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064781 02.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 29 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 21 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.