ELEKTROMECHANISCHE PARKSPERRE

Brevet européen · EP3857096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857096
Numéro de demande
EP19758713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16H 57/029 (2012.01)
F16H 63/34 (2006.01)
Priorité
DE 102018216728 28.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/072485 22.08.2019
Publication PCT
WO2020/064232 02.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

WETZEL, Gerhard

70825 Korntal-Muenchingen, DE

FERLINZ, Linus

53111 Bonn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.