VERBRENNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3857125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3857125
- Numéro de demande
- EP19790701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F23K 3/14 (2006.01)F23G 5/04 (2006.01)F23G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201815907 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052564 13.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065264 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HARRIS, Glenn
DONCASTER DN7 6DU, GB
HARRIS, Michael
DONCASTER DN7 6DU, GB
HARRIS, Michael Jr
DONCASTER DN7 6DU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.