VERBRENNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3857125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857125
Numéro de demande
EP19790701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F23K 3/14 (2006.01)
F23G 5/04 (2006.01)
F23G 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201815907 28.09.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/052564 13.09.2019
Publication PCT
WO2020/065264 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 12 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.01.2024

  5. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

HARRIS, Glenn

DONCASTER DN7 6DU, GB

HARRIS, Michael

DONCASTER DN7 6DU, GB

HARRIS, Michael Jr

DONCASTER DN7 6DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.