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Brevet européen · EP3857126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857126
Numéro de demande
EP19773571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23K 5/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800008909 25.09.2018
Demande PCT
PCT/IT2019/050189 23.08.2019
Publication PCT
WO2020/065684 02.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale dell'Industria 31/33, 35129 Padova, IT

Inventeur

ZULIAN, Lorenzo

30030 FOSSO, IT

RIMONDO, Filiberto

35020 SAONARA, IT

MASTELLARI, Luca

35035 MESTRINO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.