MÉCANISME D'AFFICHAGE À GUICHET UNIQUE
Brevet européen · EP3857313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3857313
- Numéro de demande
- EP19784144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/247 (2006.01)
- Priorité
- EP 18196793 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058176 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065574 02.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 23 avr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- BOULE, Nicolas, Avenue des Ormeaux 3, 1225 Chêne-Bourg, HIDE, James, Route des Chevaliers-de-Malte 21, 1228 Plan-les-Ouates, MAIER, Frédéric, Chemin des Pavés 45, 2000 Neuchâtel → MAIER, Frédéric, Chemin des Pavés 45, 2000 Neuchâtel, HIDE, James, 1228 Plan-les-Ouates, BOULE, Nicolas, Avenue des Ormeaux 3, 1225 Chêne-Bourg
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 19 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.03.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.