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Brevet européen · EP3857521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3857521
- Numéro de demande
- EP19770141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2020.01)
- Priorité
- EP 18196392 24.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075766 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064774 02.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
ENGLERT, Kilian Günther
97453 Schonungen, DE
SCHUBERTH, Oliver Erich Rudolf
39023 Laas, IT
PEDROSS, Simon
39027 Graun im Vinschgau, IT
ZEUS, Christian Josef Stephan
39020 Stilfs (BZ), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.