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Brevet européen · EP3857584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3857584
- Numéro de demande
- EP19770058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01H 1/58 (2006.01)E05F 15/44 (2015.01)H01B 7/10 (2006.01)H01H 3/14 (2006.01)H01R 4/24 (2018.01)
- Priorité
- DE 102018123877 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074875 17.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064435 02.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 25 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
8200 Schaffhausen
8240 Thayngen
Klettgau 79771, DE
8212 Neuhausen am Rheinfall
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.