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Brevet européen · EP3857599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857599
Numéro de demande
EP18934836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2018
Publié
4 août 2021
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41J 2/045 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2018/052443 24.09.2018
Publication PCT
WO2020/068035 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

MARTIN, Eric

Corvallis, OR 97330, US

CICILI, Rogelio

Corvallis, OR 97330, US

YAMASHITA, Tsuyoshi

Corvallis, OR 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.