ANORDNUNG EINES ELEKTRISCHEN STECKVERBINDERS
Brevet européen · EP3857644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3857644
- Numéro de demande
- EP19867175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/533 (2006.01)H01R 13/405 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 107/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201816139809 24.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/051926 19.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/068554 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NOGUES, Aritz
Warren, MI 48092, US
KHAN, M. Salman
76437 Rastatt, DE
VONKOVA, Romana
67067 Ludwigshafen am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.