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Brevet européen · EP3857738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857738
Numéro de demande
EP19773467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/185 (2006.01)
H04B 7/204 (2006.01)
Priorité
BE 201805665 28.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076257 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/065043 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

ST Engineering iDirect (Europe) Cy NV

Laarstraat 5, 9100 Sint-Niklaas, BE

Inventeur

DE BIE, Ulrik

9120 Beveren, BE

MERTENS, Michiel

2970 Schilde, BE

DUYCK, Dieter

9100 Sint-Niklaas, BE

SIMOENS, Frederik

9860 Oosterzele, BE

VANDENBRUAENE, Jon

9230 Wetteren, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.