KONFIGURATION EINES APERIODISCHEN SOUNDING-REFERENZSIGNALS (A-SRS)

Brevet européen · EP3857797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857797
Numéro de demande
EP19787515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201862739054 P 28.09.2018
US 201916584506 26.09.2019
Demande PCT
PCT/US2019/053394 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/069277 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

LIU, Le

San Diego, California 92121-1714, US

RICO ALVARINO, Alberto

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.