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Brevet européen · EP3857982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857982
Numéro de demande
EP18930288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2018
Publié
4 août 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 74/0808 (2024.01)
H04W 24/10 (2009.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 74/00 (2009.01)
Demande PCT
PCT/CN2018/109050 30.09.2018
Publication PCT
WO2020/034369 20.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

ZTE Corporation

ZTE Plaza Keji Road South Hi-Tech Industrial Park Nanshan, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

NIU, Li

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

ZHAO, Yajun

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.