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Brevet européen · EP3858110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858110
- Numéro de demande
- EP19769181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05B 47/18 (2020.01)H05B 47/19 (2020.01)
- Priorité
- NL 2021705 25.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075147 19.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064499 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 6 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 22 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
4350 REMICOURT, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.