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Brevet européen · EP3858136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858136
Numéro de demande
EP19866123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/12 (2006.01)
A01N 25/00 (2006.01)
A01N 25/10 (2006.01)
A01N 37/46 (2006.01)
A01P 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018178695 25.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/037018 20.09.2019
Publication PCT
WO2020/066912 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

TOYOBO CO., LTD.

13-1, Umeda 1-chome, Kita-ku,, Osaka-shi Osaka 5300001, JP

Inventeur

HAKUBA, Hirofumi

Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.