FAHRRADHELM

Brevet européen · EP3858179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858179
Numéro de demande
EP21157484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2018
Publié
4 août 2021
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
US 201762574370 P 19.10.2017
Divisionnaire de
EP18201179
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 28 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.11.2024

  4. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Inventeur

GARRISON, Jesse

Madison, WI Wisconsin 53703, US

WHITE, Anthony

Madison, WI Wisconsin 53703, US

BARYUDIN, Alan

Madison, WI Wisconsin 53703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.