MÜNZE ODER MEDAILLE
Brevet européen · EP3858184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858184
- Numéro de demande
- EP21153705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A44C 3/00 (2006.01)A44C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020101908 27.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 11 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 16 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SCHREIBER, Bernhard
82194 Gröbenzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.