STUHL UND KOMPONENTEN
Brevet européen · EP3858196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858196
- Numéro de demande
- EP21164396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/024 (2006.01)A47C 3/027 (2006.01)A47C 3/12 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- NZ 16716713 05.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
PARKER, Kent Wallace
Lowry Bay, Lower Hutt, NZ
YOUNG, Aaron Michael
Lower Hutt, NZ
LIN, Kai Xi
Mount Cook, Wellington, NZ
STEVENSON, Paul James
Te Aro, Wellington, NZ
COLLINGS, Martyn Walter Goodwin
Khandallah, Wellington, NZ
O'HARA, Wayne Douglas
Petone, Lower Hutt, NZ
BATEMAN, Gavin James
Tawa, Wellington, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.