MEDIZINISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3858295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858295
Numéro de demande
EP21159587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2016
Publié
4 août 2021
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201562216900 P 10.09.2015
GB 201609448 27.05.2016
Divisionnaire de
EP16774462
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

  2. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  3. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

OBL SAS

92240 Malakoff, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

1213 Onex

Inventeur

BARBAS, Alexandre

92320 Chatillon, FR

DUBOIS, Guillaume

92320 Chatillon, FR

ADAM, Jeremy

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.