ORTHOPÄDIETECHNISCHE EINRICHTUNG
Brevet européen · EP3858297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858297
- Numéro de demande
- EP21160938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/50 (2006.01)A61F 2/60 (2006.01)A61F 2/64 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017131319 27.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 25 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
1 entrée antérieure
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
1070 Wien, AT
1230 Wien, AT
Ottawa, Ontario, K1Y 1W3, CA
1140 Wien, AT
37115 Duderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.