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Brevet européen · EP3858312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858312
- Numéro de demande
- EP19867934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/47 (2006.01)A61F 5/44 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/471 (2006.01)A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018181562 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038238 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/067461 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
TAKAHIRA, Akira
Sakura-shi, Tochigi 329-1411, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.