RINGFÖRMIGER STREUGUTENTFERNER

Brevet européen · EP3858454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858454
Numéro de demande
EP21161884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2013
Publié
4 août 2021
Délivré
11 déc. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/24 (2006.01)
B01D 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201213447539 16.04.2012
Divisionnaire de
EP13778597
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Smith & Loveless, Inc.

Smith & Loveless Inc.

14040 Santa Fe Trail Drive, Lenexa, KS 66215-1284, US

Inventeur

MESSICK, Harrison J.

Shawnee KS 66216, US

WEIS, Frank G.

Kansas City MO 64123, US

NOONAN, Francis M.

Osawatomie KS 66064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.