ZUFUHRSYSTEM FÜR SPRITZGUSSROHMATERIAL
Brevet européen · EP3858518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858518
- Numéro de demande
- EP21154243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/00 (2021.01)B22F 3/22 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29B 13/00 (2006.01)B29B 15/00 (2006.01)B29C 31/02 (2006.01)B29C 31/04 (2006.01)B29C 45/18 (2006.01)B29C 45/46 (2006.01)B01F 23/53 (2022.01)B01F 27/808 (2022.01)B01F 33/70 (2022.01)B01F 23/70 (2022.01)B01F 35/75 (2022.01)B01F 35/92 (2022.01)B29B 13/02 (2006.01)B01F 33/502 (2022.01)
- Priorité
- US 202062968205 P 31.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 23 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Howmedica Osteonics Corporation, 325 Corporate Drive, Mahwah, New Jersey 07430, Etats-Unis d'Amérique → Howmedica Osteonics Corp., 325 Corporate Drive, Mahwah, NJ 07430, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
JULIEN, Benoit
VERDUN, Québec H3E 1W5, CA
MOURSKI, Alexei
MONTREAL, Québec H3W 1X4, CA
STE-MARIE, Michael
SAINT-REMI, Québec J0L 2L0, CA
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