ZUFUHRSYSTEM FÜR SPRITZGUSSROHMATERIAL

Brevet européen · EP3858518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858518
Numéro de demande
EP21154243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2021
Publié
4 août 2021
Délivré
9 avr. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/00 (2021.01)
B22F 3/22 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29B 13/00 (2006.01)
B29B 15/00 (2006.01)
B29C 31/02 (2006.01)
B29C 31/04 (2006.01)
B29C 45/18 (2006.01)
B29C 45/46 (2006.01)
B01F 23/53 (2022.01)
B01F 27/808 (2022.01)
B01F 33/70 (2022.01)
B01F 23/70 (2022.01)
B01F 35/75 (2022.01)
B01F 35/92 (2022.01)
B29B 13/02 (2006.01)
B01F 33/502 (2022.01)
Priorité
US 202062968205 P 31.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 23 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Howmedica Osteonics Corporation, 325 Corporate Drive, Mahwah, New Jersey 07430, Etats-Unis d'Amérique → Howmedica Osteonics Corp., 325 Corporate Drive, Mahwah, NJ 07430, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  4. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

JULIEN, Benoit

VERDUN, Québec H3E 1W5, CA

MOURSKI, Alexei

MONTREAL, Québec H3W 1X4, CA

STE-MARIE, Michael

SAINT-REMI, Québec J0L 2L0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.