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Brevet européen · EP3858552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858552
- Numéro de demande
- EP19867779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 4 mars 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B25F 5/02 (2006.01)B23D 47/00 (2006.01)B23D 47/12 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)B27B 5/29 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018184667 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/036999 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/066902 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.04.2025 → 04.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
USHIWATA Shigeharu
Hitachinaka-City Ibaraki 3128502, JP
KUMAKURA Takeru
Hitachinaka-City Ibaraki 3128502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.