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Brevet européen · EP3858644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858644
- Numéro de demande
- EP20200733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2020
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020102330 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
Schütte, Robin
33142 Büren, DE
Birkmann, Christian
33775 Versmold, DE
Müller, Ralf
39217 Schönbeck/OT Pretzien, DE
Wieckhorst, Jan Carsten
33104 Paderborn, DE
Ehlert, Christian
33719 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.