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Brevet européen · EP3858744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858744
Numéro de demande
EP19866950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
28 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65B 11/04 (2006.01)
B65B 59/04 (2006.01)
B65B 65/02 (2006.01)
Priorité
CN 201821595567 U 28.09.2018
CN 201920903946 U 14.06.2019
CN 201920900991 U 14.06.2019
CN 201920903836 U 14.06.2019
CN 201920949305 U 21.06.2019
CN 201910540491 21.06.2019
CN 201920946829 U 21.06.2019
CN 201921350590 U 20.08.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/103269 29.08.2019
Publication PCT
WO2020/063245 02.04.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 18 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 18.11.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Hangzhou Youngsun Intelligent Equipment Co., Ltd.

No.1 Western Garden 9th Road The West Lake Science and Technology Zone Xihu, Hangzhou, Zhejiang 310030, CN

Inventeur

LUO, Bangyi

Hangzhou, Zhejiang 310030, CN

ZHANG, Caiqin

Hangzhou, Zhejiang 310030, CN

LIN, Jianmin

Hangzhou, Zhejiang 310030, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.