ARTIKELTRANSPORTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3858764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858764
Numéro de demande
EP21154127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2021
Publié
4 août 2021
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020015527 31.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  5. 26 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  6. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Daifuku Co., Ltd.

2-11 Mitejima 3-chome Nishiyodogawa-ku Osaka-shi, Osaka 555-0012, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

TSUKAMOTO, Kunihiro

Shiga, 5291692, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.