POLYKRISTALLINES KUBISCHES BORNITRID

Brevet européen · EP3858803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858803
Numéro de demande
EP19867895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C04B 35/5831 (2006.01)
C04B 35/645 (2006.01)
C01B 21/064 (2006.01)
Priorité
JP 2018182464 27.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/034850 04.09.2019
Publication PCT
WO2020/066517 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Hardmetal Corp.

1-1, Koyakita 1-chome, Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Sumitomo Electric Industries, Ltd

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.

5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

HIRANO, Tsutomu

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

KUKINO, Satoru

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

HIRAI, Kei

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.