POLYOLEFINHARZSCHAUMFOLIE

Brevet européen · EP3858903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858903
Numéro de demande
EP19864329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08J 9/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018185670 28.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/038393 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/067525 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

NAGAI, Asami

Hasuda-shi, Saitama 349-0198, JP

MUKOHATA, Daisuke

Hasuda-shi, Saitama 349-0198, JP

KUSAKA, Yasunari

Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP

ARAI, Yoshito

Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.