POLYOLEFINHARZSCHAUMFOLIE
Brevet européen · EP3858903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858903
- Numéro de demande
- EP19864329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08J 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018185670 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038393 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/067525 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
NAGAI, Asami
Hasuda-shi, Saitama 349-0198, JP
MUKOHATA, Daisuke
Hasuda-shi, Saitama 349-0198, JP
KUSAKA, Yasunari
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
ARAI, Yoshito
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.