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Brevet européen · EP3858906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858906
Numéro de demande
EP19866572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
23 oct. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 9/18 (2006.01)
C08J 9/228 (2006.01)
Priorité
JP 2018185200 28.09.2018
JP 2019058518 26.03.2019
JP 2019064060 28.03.2019
JP 2019067036 29.03.2019
JP 2019141409 31.07.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/058012 23.09.2019
Publication PCT
WO2020/065485 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Sekisui Kasei Co., Ltd.

4-4, Nishitenma 2-chome, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8565, JP

Inventeur

TAZUMI, Kohei

Osaka 530-8565, JP

KAGEYAMA, Daichi

Osaka 530-8565, JP

ANDO, Mayumi

Osaka 530-8565, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.