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Brevet européen · EP3858948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858948
Numéro de demande
EP19866423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/70 (2006.01)
C09K 11/88 (2006.01)
C09K 11/02 (2006.01)
Priorité
CN 201811156612 30.09.2018
CN 201811156539 30.09.2018
CN 201811156535 30.09.2018
CN 201811157455 30.09.2018
CN 201811157466 30.09.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/103817 30.08.2019
Publication PCT
WO2020/063258 02.04.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

TCL Technology Group Corporation

TCL Technology Building 17 Huifeng 3rd Road,, Zhongkai Hi-tech Development District, Huizhou, Guangdong 516006, CN

Inventeur

YANG, Yixing

Huizhou, Guangdong 516006, CN

NIE, Zhiwen

Huizhou, Guangdong 516006, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.