BESTIMMUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3859006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859006
- Numéro de demande
- EP19865460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06V 20/69 (2022.01)
- Priorité
- JP 2018185583 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031862 13.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/066348 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 24 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.