BESTIMMUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3859007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859007
- Numéro de demande
- EP19865727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06V 20/64 (2022.01)G06V 20/69 (2022.01)C12N 5/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)C12N 5/077 (2010.01)C12Q 1/04 (2006.01)G03H 1/08 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018185582 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031687 09.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/066344 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
NAKAMURA Sohichiro
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
OSAKI Ryusuke
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
ONOZAWA Sho
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.