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Brevet européen · EP3859091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859091
- Numéro de demande
- EP19865047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)F02D 29/02 (2006.01)F02D 29/04 (2006.01)F02D 45/00 (2006.01)F02D 41/22 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F02D 31/00 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018181055 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/016724 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/066098 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
UDAGAWA, Tsutomu
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
YAMAMOTO, Junji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
SAKURAI, Shigeyuki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
SUZUKI, Yukihito
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
TSUKADA, Hidenobu
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
KANDA, Atsushi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.