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Brevet européen · EP3859100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859100
- Numéro de demande
- EP19865937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E02F 3/30 (2006.01)E04G 23/08 (2006.01)E02F 3/38 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018185207 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020100 21.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/066120 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Kaori
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
TADA, Shigeya
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
IIDA, Tsutomu
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
KOUDA, Jyunichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
KANIWA, Hiromitsu
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
WATANABE, Masahiko
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
HIRATA, Kazuya
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.