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Brevet européen · EP3859102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859102
- Numéro de demande
- EP21151279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2021
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05B 15/00 (2006.01)E05B 63/16 (2006.01)E05B 13/10 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020201152 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2024
- 3 sept. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
69126 Heidelberg, DE
74906 Bad Rappenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.