VERRIEGELUNGSMECHANIK UND BEHÄLTER
Brevet européen · EP3859104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859104
- Numéro de demande
- EP20214197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05B 63/24 (2006.01)E05B 47/02 (2006.01)E05B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020102323 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.