KARUSSELLTÜR

Brevet européen · EP3859115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859115
Numéro de demande
EP21154870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2021
Publié
4 août 2021
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05F 15/73 (2015.01)
E05F 15/74 (2015.01)
E05G 5/00 (2006.01)
G07C 9/15 (2020.01)
Priorité
DE 202020100583 U 03.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 6 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  6. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

KEMAS Gesellschaft für Elektronik, Elektromechanik, Mechanik und Systeme mbH

Wüstenbrander Str. 9, 09353 Oberlungwitz, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Grämer, Björn

09337 Hohenstein-Ernstthal, DE

Walosczyk, Ulrich

09577 Niederwiesa, DE

Rabe, Jürgen

09116 Chemnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.