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Brevet européen · EP3859142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859142
Numéro de demande
EP21154101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2021
Publié
4 août 2021
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F02M 53/04 (2006.01)
F02M 55/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020102194 30.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 9 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  7. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Everllence SE

Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Schaar, Holger

86424 Dinkelscherben, DE

Meier, Robert

86477 Adelsried, DE

Stolz, Christoph

86508 Rehling, DE

Kern, Stefan

86399 Bobingen, DE

Klaua, Thomas

86157 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.